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Le site Amour-normand.fr est un service pour favoriser les rencontres entre personne célibataire.Ce dernier s'adresse aux célibataires en quête de rencontres amoureuses ou amicales.
Le site fourni aux membres la possibilité de dialoguer entre eux et de se rencontrer en tête à tête, en groupe en participant à divers événements créés par les membres ou par la gérante d' Amour-normand.fr.
Amour-Normand.fr n'est pas dans l'obligation d'obtenir un résultat positif, que ce soit la réalisation d'un mariage ou l'établissement d'une union stable.
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Le site amour-normand peut être momentanément indisponible, partiellement ou en en totalité et ce sans préavis pour assurer la maintenance ou dû un dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou pour toutes autres raisons. Amour-Normand.fr ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenu responsable pour l'indisponibilité du service. De ce fait le membre ne peut demander un remboursement ni une indemnisation si le site Amour-Normand.fr venait à couper ou réduire les services momentanément.
Le site Amour-Normand.fr est en accès libre pour ses membres. Certaines fonctionnalités du site sont accessibles gratuitement et d'autres fonctionnalités sont payantes et donc accessibles uniquement par les Membres qui paient un abonnement forfaitaire (abonnement d' un mois, trois mois, six mois et douze mois.) ou des crédits.
Quand le membre clic sur le texte "je m'inscris c'est gratuit ", cela signifie que le membre peut s'inscrire pour les services gratuits, mais aura un accès limité à certaines fonctions.
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Par la même, Amour-Normand.fr se réserve le droit d'accorder occasionnellement la gratuité d'abonnement ou de crédit pour les hommes.
Les tarifs sont modifiables à tout moment par le site Amour-Normand.fr et ce sans préavis. Il est cependant bien entendu que les tarifs des abonnements en cours ne peuvent être modifiés.
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Il est rappelé aux membres que le fait d’être en mode gratuit ou de payer un abonnement n'enlève en rien l’obligation de respecter les CGU. Le cas échéant l'administrateur du site amour-normand peut supprimer, modifier ou bloquer à tout moment et sans justification un membre sans préavis et sans remboursement.
Quand le membre a souscrit à un abonnement il a droit à un délai de 14 jours pour changer d'avis (droit de rétractation cf ci-dessous).
Conformément à l'article L 221-18 du Code de la Consommation français, le Membre est informé qu'il dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la souscription aux Services pour exercer son droit de rétractation, sans pénalité et sans motif, par courrier postal adressé à AMOUR-NORMAND MOISAN MARYLINE LA BARBAIRIE VASSY 14410 VALDALLIERE ou par mail : siteamournormand@gmail.com en remplissant le formulaire de rétractation téléchargeable ICI
Attention, les demandes de rétractation seront traitées seulement à partir de ces deux adresses de contact. Le délai de rétractation expirera quatorze jours après le jour de la conclusion du contrat.
Conformément à l'article L 221-25 du Code de la Consommation français, amour-normand doit recueillir la demande expresse du Membre dès lors qu'il souhaite avoir accès au(x) Service(s) avant l'expiration du délai d'exercice du droit de rétractation de quatorze jours. Cette demande expresse est recueillie par amour-normand directement après la souscription à un Abonnement.
Si le Membre ne souhaite pas avoir immédiatement accès au(x) Service(s), il peut quitter le Site et attendre l'expiration du délai d'exercice de son droit de rétractation. Néanmoins, si le Membre se connecte à son compte avant l'expiration de ce délai, amour normand considère que cette première connexion à compter de la souscription d'un Abonnement constitue une demande expresse du Membre d'avoir immédiatement accès au(x) Service(s).
Si le membre à déjà utilisé les services du site amour-normand.fr et souhaite faire valoir son droit de rétractation Dans ce cas, amour-normand remboursera le Membre de la différence entre la somme versée à la souscription des Services et la somme correspondant au prorata du nombre de jours écoulés entre le jour de souscription aux Services et celui de la résiliation, étant précisé que tout jour débuté est dû.
Le remboursement interviendra dans un délai de quatorze jours à compter de la date à laquelle amour-normand est informé de la décision du Membre de se rétracter, par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Membre pour la transaction initiale, sauf accord exprès contraire du Membre.
Le Membre peut à tout moment et sans motif résilier son compte du site amour-normand.fr en cliquant sur l'onglet « mon profil » dédié à cet effet. La résiliation prendra effet à la date d'échéance de l'abonnement en cours.
Cette demande n'emporte pas le remboursement des abonnements non utilisés par le Membre, ni le remboursement de la période restant à courir jusqu'à l'échéance de l'abonnement du Membre. La résiliation d'un Abonnement décidée par le Membre prend effet à la date d'expiration de l'abonnement en cours.
En cas de manquement grave du Membre, de non respect des lois en vigueur, non respect des droits des tiers et les présentes conditions générales Amour-Normand.fr peut résilier le compte du Membre sans préavis ni mise en demeure. Cette résiliation produit les mêmes effets que celle décidée par le Membre.
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Par la même, Mme MOISAN ne peut attester de la véracité des Contenus fournis par les différents membres et de leur réelle identité ou de la réelle représentativité des photos ou vidéos diffusées par les membres.
Elle n'est également pas responsable de tout Contenu diffusé sur le Site Internet portant atteinte aux droits d’un tiers. Il en est de même pour les liens hypertextes diffusés sur le Site Internet et des contenus des sites Internet accessibles au moyen de ces liens hypertextes.
Amour-Normand vous recommande une extrême prudence lors de votre première rencontre dans la vie réelle et de privilégié les rencontres en lieux publics.
Amour-Normand ne peut être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par un Membre.
Il est donc important de prendre certaines précautions lors de rencontres avec un autre membre.
Amour-normand dégage toute responsabilité lors de rencontres entre ses Membres, sur le site ou à l’extérieur du site. De la même manière, Amour-Normand est déchargé de toute plainte, requête ou demande en dommages et intérêts liés au contenu des communications ou activités entre membre dans la mesure où elle n’en a pas connaissance et ce, par application de la législation.
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Conformément à la loi française "informatique et libertés", Amour-normand.com est enregistré auprès de la CNIL sous le numéro 2150737 v 0
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- - l'utilisateur doit lire attentivement les présentes Conditions avant d’utiliser le site.
- - pour être Utilisateur/Membre, vous devez être âgé(e) au minimum de 18 ans.
1) Définition :
- - Le terme «site» ou «nous» ou « responsable » désigne le propriétaire du site
- - Utilisateur : est considéré comme utilisateur toute personne qui visite le site amour-normand.
- - Membre : le terme « Membre » désigne un utilisateur qui a accepté les CGU.
- - Pseudo : Le terme « Pseudo » est utilisé pour l'identification d'un membre.
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- - Abonnement : désigne tout contrat conclu entre l'Utilisateur et Amour-Normand permettant au membre d'accéder aux services de notre site de rencontre.
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2) Conditions d'utilisation :
Le site Amour-normand.fr est un service pour favoriser les rencontres entre personne célibataire.Ce dernier s'adresse aux célibataires en quête de rencontres amoureuses ou amicales.
Le site fourni aux membres la possibilité de dialoguer entre eux et de se rencontrer en tête à tête, en groupe en participant à divers événements créés par les membres ou par la gérante d' Amour-normand.fr.
Amour-Normand.fr n'est pas dans l'obligation d'obtenir un résultat positif, que ce soit la réalisation d'un mariage ou l'établissement d'une union stable.
Tout accès et/ou Utilisation du site suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle.
Ces Conditions d'Utilisation, ainsi que les pages du site Amour-Normand.fr auxquelles il est fait référence dans les présentes, constituent un contrat régissant les relations entre l'utilisateur/membre et le site Amour-Normand.fr.
En cochant la case "J'ai lu et j'accepte les termes des CGU" l'utilisateur reconnaît qu'il est totalement informé et tenu par les dispositions des présentes conditions d'utilisation. Si l’utilisateur accepte les termes des CGU il devient membre du site.
Dans le cas où l'Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de quitter le site ou de se désabonner et de renoncer à tout usage du Service.
Le site Amour-normand.fr se réserve le droit de modifier le tout ou en partie des présentes CGU. Il est donc de la responsabilité du membre de vérifier régulièrement la mise à jour des CGU.
3) Condition d'Inscription :
Pour être Membre, vous devez être âgé(e) au minimum de 18 ans, avoir la capacité de contracter et remplir l'ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires d'inscription. Si vous êtes mineur, vous ne devez pas vous inscrire et quitter le site immédiatement.
Le membre s'engage à ce que les informations communiquées, notamment les informations personnelles, soient exactes, complètes, conformes à la réalité et à jour. Il s'engage également à effectuer, le cas échéant, les modifications nécessaires.
Le membre est seul responsable des renseignements indiqués sur son profil. Ainsi, le site Amour-Normand.fr ne peut être tenu responsable des renseignements complétés par les membres.
Lorsque les conditions nécessaires à l'inscription sont remplies, chaque Membre dispose d'un identifiant et d'un mot de passe qui sont strictement personnels et confidentiels et qui ne devront pas être communiqués ni partagés avec des tiers.
Amour-Normand.fr n'est pas responsable en cas d'usurpation de l'identité d'un Membre. Si le Membre a des raisons de penser qu'une personne utilise ses éléments d'identification ou son compte, il devra en informer immédiatement Amour-Normand.fr.
Veuillez noter que votre inscription sera validée manuellement et que, par conséquent, votre compte ne sera pas accessible immédiatement. Amour-Normand.fr se garde le droit de refuser et d'interdire l'inscription d'un profil si celui ci lui semble douteux pour la sécurité des autres membres. Amour-Normand.fr se réserve également le droit de mettre en attente un membre et de lui demander de modifier ou de revoir les informations présentes dans son profil.
Par ailleurs, le site amour-normand se réserve le droit de modifier, bloquer, ou supprimer, toutes photographies, vidéos, conversations/textes ou encore événements sans préavis, sans justification et sans en avertir le membre, afin d'assurer un meilleur service aux autres membres.
En outre, le site amour-normand.fr se réserve le droit de pouvoir exploiter les données fournies par les membres, afin de promouvoir le site Amour-Normand.fr
Le membre accepte de recevoir des mails ou des appels provenant de la responsable du site Amour-Normand pour le prévenir de nouveaux profils qui lui correspondent, pour de nouvelles notifications, pour lui présenter éventuellement des événements qui auraient lieu ou pour faire le point avec lui. Le membre peut demander ou accepter un rendez-vous avec la responsable/gérante du site Amour-Normand.fr pour l'aider dans sa recherche ou à améliorer son profil sur le site.
4) Conditions d’accès :
Le membre est seul responsable de l’installation, du maintien et du contrôle de la configuration technique requise pour se connecter au Site Internet.
Amour-Normand.fr ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de l’incompatibilité du Site Internet et le cas échéant du logiciel à télécharger avec la configuration technique de l’ordinateur, de la tablette ou du téléphone portable du membre. Les frais de connexion et de transmissions de données, quels qu’ils soient ou puissent être, de l’ordinateur, de la tablette ou du téléphone portable du membre sont à sa charge.
Le site amour-normand peut être momentanément indisponible, partiellement ou en en totalité et ce sans préavis pour assurer la maintenance ou dû un dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou pour toutes autres raisons. Amour-Normand.fr ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenu responsable pour l'indisponibilité du service. De ce fait le membre ne peut demander un remboursement ni une indemnisation si le site Amour-Normand.fr venait à couper ou réduire les services momentanément.
Le site Amour-Normand.fr est en accès libre pour ses membres. Certaines fonctionnalités du site sont accessibles gratuitement et d'autres fonctionnalités sont payantes et donc accessibles uniquement par les Membres qui paient un abonnement forfaitaire (abonnement d' un mois, trois mois, six mois et douze mois.) ou des crédits.
5) Tarif, abonnement et désabonnement:
Quand le membre clic sur le texte "je m'inscris c'est gratuit ", cela signifie que le membre peut s'inscrire pour les services gratuits, mais aura un accès limité à certaines fonctions.
Le membre peut supprimer son profil à n'importe quel moment. Amour-Normand.fr est totalement gratuit pour les femmes. Cependant, pour le bon fonctionnement du site, Amour-Normand.fr se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis cette gratuité. Si ces dernières veulent continuer à avoir un accès intégral et à toutes les fonctions du site, elles se verront alors dans l'obligation de souscrire à un abonnement ou à acheter des crédits.
Par la même, Amour-Normand.fr se réserve le droit d'accorder occasionnellement la gratuité d'abonnement ou de crédit pour les hommes.
Les tarifs sont modifiables à tout moment par le site Amour-Normand.fr et ce sans préavis. Il est cependant bien entendu que les tarifs des abonnements en cours ne peuvent être modifiés.
Les prix sont indiqués toutes taxes comprises.
Le prix applicable à la commande est indiqué sur la page récapitulant le contenu des Services commandés avant la confirmation de la commande. Le membre peut corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer sa commande.
Si le membre souhaite avoir accès à toutes les fonctions du site et profiter de tous les services, il devra acheter un des forfaits d'abonnement :
- - 1) abonnement classique 9,90 €/MOIS.
- - 2) abonnement Pack 3 mois avec -10 % sur le tarif mensuel soit 8,90 €/MOIS facturé en un seul Paiement de 26,70 €.
- - 3) abonnement Pack 6 mois avec -20 % sur le tarif mensuel soit 7,90 €/MOIS facturé en un seul Paiement de 47,70 €.
- - 4) abonnement Pack 12 mois avec -40 % sur le tarif mensuel soit 5,90 €/MOIS facturé en un seul Paiement de 70,80 €.
Il est rappelé aux membres que le fait d’être en mode gratuit ou de payer un abonnement n'enlève en rien l’obligation de respecter les CGU. Le cas échéant l'administrateur du site amour-normand peut supprimer, modifier ou bloquer à tout moment et sans justification un membre sans préavis et sans remboursement.
6) Droit de rétractation :
Quand le membre a souscrit à un abonnement il a droit à un délai de 14 jours pour changer d'avis (droit de rétractation cf ci-dessous).
Conformément à l'article L 221-18 du Code de la Consommation français, le Membre est informé qu'il dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la souscription aux Services pour exercer son droit de rétractation, sans pénalité et sans motif, par courrier postal adressé à AMOUR-NORMAND MOISAN MARYLINE LA BARBAIRIE VASSY 14410 VALDALLIERE ou par mail : siteamournormand@gmail.com en remplissant le formulaire de rétractation téléchargeable ICI
Attention, les demandes de rétractation seront traitées seulement à partir de ces deux adresses de contact. Le délai de rétractation expirera quatorze jours après le jour de la conclusion du contrat.
Conformément à l'article L 221-25 du Code de la Consommation français, amour-normand doit recueillir la demande expresse du Membre dès lors qu'il souhaite avoir accès au(x) Service(s) avant l'expiration du délai d'exercice du droit de rétractation de quatorze jours. Cette demande expresse est recueillie par amour-normand directement après la souscription à un Abonnement.
Si le Membre ne souhaite pas avoir immédiatement accès au(x) Service(s), il peut quitter le Site et attendre l'expiration du délai d'exercice de son droit de rétractation. Néanmoins, si le Membre se connecte à son compte avant l'expiration de ce délai, amour normand considère que cette première connexion à compter de la souscription d'un Abonnement constitue une demande expresse du Membre d'avoir immédiatement accès au(x) Service(s).
Si le membre à déjà utilisé les services du site amour-normand.fr et souhaite faire valoir son droit de rétractation Dans ce cas, amour-normand remboursera le Membre de la différence entre la somme versée à la souscription des Services et la somme correspondant au prorata du nombre de jours écoulés entre le jour de souscription aux Services et celui de la résiliation, étant précisé que tout jour débuté est dû.
Le remboursement interviendra dans un délai de quatorze jours à compter de la date à laquelle amour-normand est informé de la décision du Membre de se rétracter, par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Membre pour la transaction initiale, sauf accord exprès contraire du Membre.
7) Résiliation du compte :
Le Membre peut à tout moment et sans motif résilier son compte du site amour-normand.fr en cliquant sur l'onglet « mon profil » dédié à cet effet. La résiliation prendra effet à la date d'échéance de l'abonnement en cours.
Cette demande n'emporte pas le remboursement des abonnements non utilisés par le Membre, ni le remboursement de la période restant à courir jusqu'à l'échéance de l'abonnement du Membre. La résiliation d'un Abonnement décidée par le Membre prend effet à la date d'expiration de l'abonnement en cours.
En cas de manquement grave du Membre, de non respect des lois en vigueur, non respect des droits des tiers et les présentes conditions générales Amour-Normand.fr peut résilier le compte du Membre sans préavis ni mise en demeure. Cette résiliation produit les mêmes effets que celle décidée par le Membre.
8) Engagements des membres :
Par l’acceptation de ces CGU le membre s’engage à :
- - À respecter la vie privée des autres membres.
- - À ne diffuser que des informations et contenus conformes à la réalité (contenu du profil, description, photos, âge, etc….).
- - À ne pas proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte aux droits d’autrui ou a caractère diffamatoire, obscène, injurieux, incitant à la violence ou à la prostitution, de nature politique, raciste ou xénophobe, violent, pornographique, pédophile et de manière générale tout contenu contraire aux lois en vigueur en France.
- - À ne pas harceler d'autres utilisateurs en continuant d'essayer ou en réussissant à communiquer avec quelqu'un qui a clairement demandé de cesser la communication.
- - À ne pas utiliser Amour-Normand à des fins professionnelles, commerciales ou idéologiques : prospection, racolage et propagande ...
- - À ne pas communiquer, partager, céder, vendre, diffuser, prêter ses accès personnels (pseudo et mot de passe) à une tierce personne.
- - À ne pas poster, indiquer ni diffuser sous quelle que forme que ce soit des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d'empêcher l'utilisation normale des Services, d'interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications entre les Membres par l'intermédiaire des Services, tels que des logiciels, virus, bombes logiques, envoi massif de messages.
- - À ne pas poster, indiquer, ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens vers des sites tiers qui auraient un caractère illégal.
- - À ne transmettre aucune information personnelle fournie par un Membre (adresse électronique, adresse postale, téléphone, etc.) pouvant permettre à un Membre de contacter un autre Membre sans utiliser le site.
- - À ne pas diffuser sur Amour-Normand.fr des informations d'une tierce personne ou proche (nom, e-mail, téléphone, adresse, etc…) sans son consentement préalable.
Le membre est le seul responsable des Contenus qu’il met à disposition du public sur le Site Internet
Le membre est responsable de son comportement envers les autres utilisateurs. En aucun cas, Amour-Normand.fr n’est responsable du comportement inadéquat ou illégal adopté par un membre.
En cas de manquement par un Membre à une ou plusieurs de ces règles, Amour-Normand se réserve le droit de bloquer le compte du Membre concerné, de supprimer automatiquement les messages ou contenus litigieux, quelle que soit leur nature, d'empêcher la publication de tout ou partie du profil d'un Membre, et/ou de bloquer son accès à tout ou partie des Services, de façon temporaire ou définitive, sans contrepartie ni remboursement et sans préjudice des recours susceptibles d'être ouverts à l'encontre du Membre concerné.
Amour-Normand se réserve le droit de supprimer les messages qui sont envoyés massivement par un Membre afin de préserver une qualité d'utilisation normale du service auprès des autres Membres.
9) Modération et publicités :
Amour-normand se réserve la possibilité de faire appel à des personnes extérieures pour assurer la modération et la surveillance du Site Internet afin de veiller au bon fonctionnement du Site Internet, à sa fluidité en terme de rencontres et à une animation éventuelle auprès des Utilisateurs/Membres du Site Internet. Cette démarche vise principalement à améliorer la qualité du Site Internet et à informer nos membres sur les différents outils de communication du site.
Elle peut entraîner l’envoi d’un ou de plusieurs courriels ou messages aux membres. En acceptant les Conditions Générales d'Utilisation, vous reconnaissez et acceptez l'existence de cette animation.
Le membre est informé que des publicités pour des produits et services de tiers (via des partenariats) ou ceux d' Amour-Normand peuvent être diffusées sur le Site Internet.
10) Responsabilité :
Amour-Normand n’est pas en mesure de garantir au membre que le Site Internet répondra exactement à ses attentes et besoins ni qu’aucune erreur n’apparaîtra au cours de son utilisation.
La responsabilité de Mme MOISAN responsable du site Amour-Normand ne saurait être engagée en cas de perte ou dommage subi par l’Utilisateur/Membres ou tout tiers à la suite d’une défaillance, d’accès au Site Internet, du réseau de l’Internet, des moyens de télécommunications et plus généralement, due à un événement de force majeure.
Mme MOISAN, responsable du site Amour-Normand, ne peut pas être tenue pour responsable d'un éventuel comportement inapproprié d'un membre envers un autre et ce que ce soit physiquement ou moralement.
Par la même, Mme MOISAN ne peut attester de la véracité des Contenus fournis par les différents membres et de leur réelle identité ou de la réelle représentativité des photos ou vidéos diffusées par les membres.
Elle n'est également pas responsable de tout Contenu diffusé sur le Site Internet portant atteinte aux droits d’un tiers. Il en est de même pour les liens hypertextes diffusés sur le Site Internet et des contenus des sites Internet accessibles au moyen de ces liens hypertextes.
Amour-Normand vous recommande une extrême prudence lors de votre première rencontre dans la vie réelle et de privilégié les rencontres en lieux publics.
Amour-Normand ne peut être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par un Membre.
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